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Documents du PLU
Modification simplifiée N°1 - 12 février 2026, acte N°2026_01_02
- Document modifié par la décision:
- Pièce 4 – règlement : https://www.roquettes.fr/docs/annexe20260102-02-modification-plu-reglement/
- Bilan de la mise à disposition auprès du public et réponses aux avis PPA Dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU : https://www.roquettes.fr/docs/annexe20260102-01-bilan-mise-a-disposition-plu/
- Acte 2026_01_02 du 12 février 2026 : https://www.roquettes.fr/docs/2026-01-02-urbanisme-approbation-plu/
Révision du PLU - 07 novembre 2023, acte n° 2023-04-01
Bordereau pièces
Couverture PLU
Pièce 0 - Pièces administratives (inclus 0.A à 0.C)
Pièce 0.D - Délibération approbation
Pièce 1.A - Résumé non technique
Pièce 1.B - Diagnostic-EIE
Pièce 1.C - Justification
Piece 1.D - Evaluation du projet
Pièce 2 - PADD
Pièce 3 - OAP
Pièce 4 - Règlement
Pièce 5 - Document graphique du règlement
Pièce 6 - Annexes
Pièce 6.1 - servitudes d’utilité publique - liste servitudes
Pièce 6.1 - servitudes d’utilité publique - plan servitudes
Pièce 6.2.1 PLAN DU RESEAU AEP - ROQUETTES A0 Réseau AEP
Pièce 6.2.2 PLAN DU RESEAU AEP - ROQUETTES A0 Réseau EP
Pièce 6.2.3 PLAN DU RESEAU EAUX USEES - ROQUETTES A0 Réseau EU
Pièce 6.2.4 PLAN DU ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ROQUETTES Zonage assainissement collectif
Pièce 6.3 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION - Réglement ecrit PPRi
Pièce 6.3 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION - Plan des risques
Pièce 6.4 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SECHERESSE - Note presentation PPRs
Pièce 6.4 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SECHERESSE - Plan PPRs
Pièce 6.4 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SECHERESSE - Reglement PPRs
Pièce 6.5.1 NOTE DE GESTION DES DECHETS - Note des déchets
[Pour information] Documents du précédent PLU
[2018] 3ème modification issue de sa 1ère révision
L’enquête s’est déroulée du lundi 10 septembre 2018 au samedi 13 octobre 2018, et le dossier de modification du PLU a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2018 ; vous trouverez ci-après la délibération n°2018-3-3 du 5 juillet 2018 portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone AU0 Lensemen, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, la délibération d’approbation, et le dossier d’approbation du PLU modifié.
[2018] 3ème modification issue de sa 1ère révision
L’enquête s’est déroulée du lundi 10 septembre 2018 au samedi 13 octobre 2018, et le dossier de modification du PLU a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2018 ; vous trouverez ci-après la délibération n°2018-3-3 du 5 juillet 2018 portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone AU0 Lensemen, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, la délibération d’approbation, et le dossier d’approbation du PLU modifié.
