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Documents de la vie municipale
Les séances publiques du conseil municipal donnent lieu à l’établissement du procès verbal de l’intégralité des débats sous forme synthétique. Le rôle du procès verbal est de permettre à toute personne intéressée de connaître la teneur des débats.
Nous vous invitons, à l’aide des liens ci-dessous, à télécharger le compte-rendu du dernier conseil municipal ainsi que les procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal depuis 2016. Les documents concernant les réunions antérieures sont consultables en Mairie.
Le Conseil Municipal est régi par un règlement intérieur consultable sur ce lien.
Conseil Municipal
Comptes-rendus
- Compte-rendu du CM du 01/04/2021
- Compte-rendu du CM du 18/03/2021
- Compte-rendu du CM du 17/12/2020
- Compte-rendu du CM du 15/10/2020
- Compte-rendu du CM du 05/03/2020
- Compte-rendu du CM du 21/01/2020
- Compte-rendu du CM du 19/12/2019
- Compte-rendu du CM du 17/10/2019
- Compte-rendu du CM du 04/07/2019
- Compte-rendu du CM du 11/04/2019
- Compte-rendu du CM du 14/02/2019
- Compte-rendu du CM du 19/12/2018
Procès verbaux
- Procès verbal du CM du 18/03/2021
- Procès verbal du CM du 17/12/2020
- Procès verbal du CM du 15/10/2020
- Procès verbal du CM du 10/09/2020
- Procès verbal du CM du 15/07/2020
- Procès verbal du CM du 10/07/2020
- Procès verbal du CM du 03/07/2020
- Procès verbal du CM du 05/03/2020
- Procès verbal du CM du 21/01/2020
- Procès verbal du CM du 19/12/2019
- Procès verbal du CM du 17/10/2019
- Procès verbal du CM du 04/07/2019
Recueil des Actes Administratifs
- Recueil des Actes Administratifs du 01/04/2021 (RAA_2021_1ème trimestre (janvier à mars).pdf)
- Recueil des Actes Administratifs du 18/01/2021 (RAA_2020_T4 (octobre à décembre))
- Recueil des Actes Administratifs du 30/09/2020 (RAA_2020_T3 (juillet à septembre))
- Recueil des Actes Administratifs du 30/06/2020 (RAA_2020_T2 (avril à juin))
- Recueil des Actes Administratifs du 31/03/2020 (RAA_2020_T1 (janvier à mars))
Arrêtés Municipaux
- 2021/04/16: Arrêté 024T/2021 Portant règlementation de la circulation pendant le critérium cycliste « Trophée du Canton » organisé par le Vélo Club Roquettois Omnisport le dimanche 13 juin 2021
- 2021/03/22: Arrêté 017T/2021 (règlementation de la circulation pendant le critérium cycliste organisé par le VCRO le dimanche 2 mai 2021)
- 2021/03/11: Arrêté AP02_2021 (règlementation du stationnement sur le parking des écoles lors du marché hebdomadaire de plein-vent du mercredi après-midi)
- 2020/09/30: Arrêté AP-32/2020 (règlementation du stationnement sur les espaces verts et terrains de sport)