Vie Municipale > Urbanisme > PLU
Documents du PLU
[2023] Révision du PLU approuvée le 07/11/2023
Bordereau pièces
Couverture PLU
Pièce 0 - Pièces administratives (inclus 0.A à 0.C)
Pièce 0.D - Délibération approbation
Pièce 1.A - Résumé non technique
Pièce 1.B - Diagnostic-EIE
Pièce 1.C - Justification
Piece 1.D - Evaluation du projet
Pièce 2 - PADD
Pièce 3 - OAP
Pièce 4 - Règlement
Pièce 5 - Document graphique du règlement
Pièce 6 - Annexes
Pièce 6.1 - servitudes d’utilité publique - liste servitudes
Pièce 6.1 - servitudes d’utilité publique - plan servitudes
Pièce 6.2.1 PLAN DU RESEAU AEP - ROQUETTES A0 Réseau AEP
Pièce 6.2.2 PLAN DU RESEAU AEP - ROQUETTES A0 Réseau EP
Pièce 6.2.3 PLAN DU RESEAU EAUX USEES - ROQUETTES A0 Réseau EU
Pièce 6.2.4 PLAN DU ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ROQUETTES Zonage assainissement collectif
Pièce 6.3 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION - Réglement ecrit PPRi
Pièce 6.3 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION - Plan des risques
Pièce 6.4 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SECHERESSE - Note presentation PPRs
Pièce 6.4 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SECHERESSE - Plan PPRs
Pièce 6.4 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SECHERESSE - Reglement PPRs
Pièce 6.5.1 NOTE DE GESTION DES DECHETS - Note des déchets
[Pour information] Documents du précédent PLU
[2018] 3ème modification issue de sa 1ère révision
L’enquête s’est déroulée du lundi 10 septembre 2018 au samedi 13 octobre 2018, et le dossier de modification du PLU a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2018 ; vous trouverez ci-après la délibération n°2018-3-3 du 5 juillet 2018 portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone AU0 Lensemen, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, la délibération d’approbation, et le dossier d’approbation du PLU modifié.
[2018] 3ème modification issue de sa 1ère révision
L’enquête s’est déroulée du lundi 10 septembre 2018 au samedi 13 octobre 2018, et le dossier de modification du PLU a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2018 ; vous trouverez ci-après la délibération n°2018-3-3 du 5 juillet 2018 portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone AU0 Lensemen, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, la délibération d’approbation, et le dossier d’approbation du PLU modifié.
