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2ème révision du Plan Local d'Urbanisme
Les documents relatifs à la 2ème révision du Plan Local d’Urbanisme sont consultables à l’accueil de la Mairie et ci-dessus. Un registre d’observations est à votre disposition à l’accueil de la Mairie.
Table des matières
Enquête publique - dossier et registre dématérialisé de consultation
Dossier d’enquête
- Avis d’enquête publique.
- Textes régissant l’enquête publique
- Arrêté municipal temporaire relatif à la prescription d’une enquête publique sur le projet de révision du PLU.
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Synthèse des avis des personnes publiques associées, observations et commentaires
- l’arrêt projet du PLU peut être trouvé plus bas sur cette même page.
Registre dématérialisé
À venir
Pièces de la délibération N°2022-04-04 du 15/11/2022 du Conseil Municipal
Délibération 2022-04-04 Urbanisme - Révision du PLU et bilan de concertation de la Commune de Roquettes
00 - Bordereau pièces
01 - Couverture PLU
Pièce 0 - Pièces administratives
Pièce 1.A - Résumé non technique-Roquettes_arrêt
Pièce 1.B - Diagnostic-EIE-Roquettes_arrêt
Pièce 1.C - Justification-Roquettes
Piece 1.D - Evaluation du projet-Roquettes
Pièce 2 - PADD-Roquettes
Pièce 3 - OAP-Roquettes
Pièce 4 - Règlement-Roquettes
Pièce 5 - Document graphique Roquettes
Pièce 6 - Annexes
Pièce 6.1 - Annexes - SUP - Liste servitudes
Pièce 6.1 - Annexes - SUP - Plan servitudes
Pièce 6.2.1 - Annexes - Annexes sanitaires - Réseau AEP
Pièce 6.2.2 - Annexes - Annexes sanitaires - Réseau EP
Pièce 6.2.3 - Annexes - Annexes sanitaires - Réseau EU
Pièce 6.2.4 - Annexes - Annexes sanitaires - Zonage assainissement collectif
Pièce 6.3 - Annexes - PPRi - Annexes sanitaires Plan des risques
Pièce 6.3 - Annexes - PPRi - Réglement écrit PPRi
Pièce 6.4 - Annexes - PPRs - Note présentation PPRs
Pièce 6.4 - Annexes - PPRs - Plan PPRs
Pièce 6.4 - Annexes - PPRs - Règlement PPRs
Pièce 6.5.1 - Annexes - Autres Annexes - Note des déchets
Pièce 6.5.2 - Annexes - Autres Annexes - Carte Informative Zonage PPRi
Pièce 7 - Bilan Concertation Definitif
Pièces antérieures à la délibération N°2022-04-04 du 15/11/2022 du Conseil Municipal
01 - Délibération prescrivant la 2ème révision du PLU (18 mars 2021)
02 - Délibération débat sur le orientations du PADD (1er avril 2021)
03 - Diagnostic Territorial et Bilan du PLU
04 - Rapport État Initial de l'Environnement
05 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - version 17/06/2022
06 - Délibération débat sur les orientations du PADD
07 - Compte rendu du 1er atelier participatif citoyen
01 - Délibération prescrivant la 2ème révision du PLU (18 mars 2021)
02 - Délibération débat sur le orientations du PADD (1er avril 2021)
03 - Diagnostic Territorial et Bilan du PLU
04 - Rapport État Initial de l'Environnement
05 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - version 17/06/2022
06 - Délibération débat sur les orientations du PADD
07 - Compte rendu du 1er atelier participatif citoyen
