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2ème révision du Plan Local d'Urbanisme

Les documents relatifs à la 2ème révision du Plan Local d’Urbanisme sont consultables à l’accueil de la Mairie et ci-dessus. Un registre d’observations est à votre disposition à l’accueil de la Mairie.
Table des matières
Enquête publique - dossier et registre dématérialisé de consultation
Dossier d’enquête
- Avis d’enquête publique.
- Textes régissant l’enquête publique
- Arrêté municipal temporaire relatif à la prescription d’une enquête publique sur le projet de révision du PLU.
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Synthèse des avis des personnes publiques associées, observations et commentaires
- l’arrêt projet du PLU peut être trouvé plus bas sur cette même page.
Registre dématérialisé
À venir
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Pièces de la délibération N°2022-04-04 du 15/11/2022 du Conseil Municipal
Pièces antérieures à la délibération N°2022-04-04 du 15/11/2022 du Conseil Municipal
Les documents relatifs à la révision du PLU seront publiés à cet emplacement au fur et à mesure de leur disponibilité.