Vie Municipale > Urbanisme > Révision en cours du PLU

2ème révision du Plan Local d'Urbanisme

Les documents relatifs à la 2ème révision du Plan Local d’Urbanisme sont consultables à l’accueil de la Mairie et ci-dessus. Un registre d’observations est à votre disposition à l’accueil de la Mairie.

Table des matières

Enquête publique - registres dématérialisés de consultation

Avis d’enquête publique.

Arrêté municipal temporaire relatif à la prescription d’une enquête publique sur le projet de révision du PLU.

Écrivez un nouveau commentaire

 
 
 
 
 
 
Les champs marqués avec un * sont obligatoires.
Toute information que vous saisirez sera rendue publique.
Tout contenu offensant ou hors de propos ne sera pas publié.
(Aucun commentaire pour le moment)

Pièces de la délibération N°2022-04-04 du 15/11/2022 du Conseil Municipal

Délibération 2022-04-04 Urbanisme - Révision du PLU et bilan de concertation de la Commune de Roquettes

00 - Bordereau pièces

01 - Couverture PLU

Pièce 0 - Pièces administratives

Pièce 1.A - Résumé non technique-Roquettes_arrêt

Pièce 1.B - Diagnostic-EIE-Roquettes_arrêt

Pièce 1.C - Justification-Roquettes

Piece 1.D - Evaluation du projet-Roquettes

Pièce 2 - PADD-Roquettes

Pièce 3 - OAP-Roquettes

Pièce 4 - Règlement-Roquettes

Pièce 5 - Document graphique Roquettes

Pièce 6 - Annexes

Pièce 6.1 - Annexes - SUP - Liste servitudes

Pièce 6.1 - Annexes - SUP - Plan servitudes

Pièce 6.2.1 - Annexes - Annexes sanitaires - Réseau AEP

Pièce 6.2.2 - Annexes - Annexes sanitaires - Réseau EP

Pièce 6.2.3 - Annexes - Annexes sanitaires - Réseau EU

Pièce 6.2.4 - Annexes - Annexes sanitaires - Zonage assainissement collectif

Pièce 6.3 - Annexes - PPRi - Annexes sanitaires Plan des risques

Pièce 6.3 - Annexes - PPRi - Réglement écrit PPRi

Pièce 6.4 - Annexes - PPRs - Note présentation PPRs

Pièce 6.4 - Annexes - PPRs - Plan PPRs

Pièce 6.4 - Annexes - PPRs - Règlement PPRs

Pièce 6.5.1 - Annexes - Autres Annexes - Note des déchets

Pièce 6.5.2 - Annexes - Autres Annexes - Carte Informative Zonage PPRi

Pièce 7 - Bilan Concertation Definitif

Pièces antérieures à la délibération N°2022-04-04 du 15/11/2022 du Conseil Municipal

01 - Délibération prescrivant la 2ème révision du PLU (18 mars 2021)

02 - Délibération débat sur le orientations du PADD (1er avril 2021)

03 - Diagnostic Territorial et Bilan du PLU

04 - Rapport État Initial de l'Environnement

05 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - version 17/06/2022

06 - Délibération débat sur les orientations du PADD

07 - Compte rendu du 1er atelier participatif citoyen

Les documents relatifs à la révision du PLU seront publiés à cet emplacement au fur et à mesure de leur disponibilité.

01 - Délibération prescrivant la 2ème révision du PLU (18 mars 2021)

02 - Délibération débat sur le orientations du PADD (1er avril 2021)

03 - Diagnostic Territorial et Bilan du PLU

04 - Rapport État Initial de l'Environnement

05 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - version 17/06/2022

06 - Délibération débat sur les orientations du PADD

07 - Compte rendu du 1er atelier participatif citoyen