PLU

Du 10 septembre 09:30 au 13 octobre 12:00

ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA 3ème MODIFICATION DU PLU ISSUE DE SA 1ère RÉVISION

- L’enquête se déroulera du lundi 10 septembre 2018 au samedi 13 octobre 2018 ; pour lire l’avis d’enquête publique cliquez sur le document ci-après :

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Avis d’enquête publique 3ème modification PLU









- Pour accéder au dossier d’enquête publique, cliquez ici.

OUVERTURE D’UNE ZONE AU0

Délibération n°2018-3-3 approuvée lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2018 portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone AU0 Lensemen

PDF - 118.8 ko
Délibération ouverture de zone AU0










les informations sont consultables en mairie aux heures d’ouverture.

APPROBATION DU PLU

Conformément à la délibération n°2017-2-10 approuvée à l’unanimité lors de la séance du conseil municipal du 30 mars 2017

PDF - 217.8 ko
Délibération 2017-2-10









sont mises à la disposition du public les documents ci-dessous (consultables en mairie)

Plan Local d’Urbanisme à jour de sa 2ème modification issue de sa 1ère révision, approuvée par la délibération n°2017-2-10 du Conseil Municipal du 30 Mars 2017.

PLU
PDF - 506.2 ko
Sommaire PLU 1ère révision
PDF - 1012.3 ko
REGLEMENT ROQUETTES MODIF MARS 2017
PDF - 2.7 Mo
Zonage (règlement graphique)
PDF - 2.2 Mo
Plan AEP (eau potable)









PDF - 2 Mo
Recueil Servitudes
PDF - 1023 ko
PLAN SERVITUDES
PDF - 2.4 Mo
Plan Assainissement









PDF - 1.4 Mo
OAP_ROQUETTES 2ème révision MARS 2017 1/4
PDF - 1.6 Mo
OAP_ROQUETTES 2ème révision MARS 2017 2/4
PDF - 1.4 Mo
OAP_ROQUETTES 2ème révision MARS 2017 3/4
PDF - 1 Mo
OAP_ROQUETTES 2ème révision MARS 2017 4/4









PDF - 572.8 ko
Plan de Prévention des Risques Naturels (inondations mouvements de terrains)
PDF - 1.2 Mo
P.A.D.D
PDF - 1.8 Mo
ELEMENTS PAYSAGERS REMARQUABLES













PDF - 474.3 ko
EMPLACEMENTS RESERVES
PDF - 501.9 ko
NOTICE ANNEXES SANITAIRES
PDF - 560.1 ko
DECI (Défense Incendie)









PDF - 661.8 ko
RESUME NON TECHNIQUE
PDF - 217.8 ko
Délibération 2017-2-10